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Marques déposées par la société CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLE (A.C.V
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LES NOUVEAUX VINS DE L'ANCIEN MONDE MV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NOUVEAUX VINS DE L'ANCIEN MONDE MV
CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLE (A.C.V.)

Numéro de dépôt :
3195875
Date de dépôt :
19/11/2002
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
19/11/2012
LES NOUVEAUX VINS DE L\'ANCIEN MONDE MV de CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLE (A.C.V

Présentation de la marque LES NOUVEAUX VINS DE L'ANCIEN MONDE MV

Déposée le 19 novembre 2002 par la société CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLE (A.C.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « LES NOUVEAUX VINS DE L'ANCIEN MONDE MV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la société CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLE (A.C.V domicilié(e) B.P. 46,16130 SEGONZAC - 16130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 662 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLES domicilié(e) B.P. 46,16130 SEGONZAC - 16130 - France.

La marque LES NOUVEAUX VINS DE L'ANCIEN MONDE MV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NOUVEAUX VINS DE L'ANCIEN MONDE MV est expirée depuis le 19 novembre 2012.

CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLE (A.C.V a également déposé les autres marques suivantes : ST AMAND VAL DE GRAVES DE CHARENTES 2001 , DOMAINE DE PUYMERLE MERLOT , PETIT GRIS 2001 , MAINES VALLEY LES NOUVEAUX VINS DE L'ANCIEN MONDE MV , MAINES VALLEE , CROIX MARRON TERRES BLANCHES DE SEGONZAC 2001 , SIRE DE PONS 2001 CHARDONNAY , DOMAINE DE GATEFER , DOMAINE DE LA CROIX DE BIARD , Produit de France StA. 2001 Vin de Pays Charentais 12,5% vol. Product of France 750 ml Produit et mis en bouteille par C.C.A.C.V. - 16130 France


CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLE (A.C.V.) - B.P. 46,16130 SEGONZAC - 16130 - France - SIREN 428662647


CAVE COOPERATIVE CHARENTES VINICOLES - B.P. 46,16130 SEGONZAC - 16130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Inscription le 15 mai 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°371744 - Publication au BOPI 2003-05-15

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Inscription le 22 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508530 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22

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